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 La Justice

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MessageSujet: La Justice   Dim 30 Déc - 16:24

Eh oui. Il faut bien l'évoquer. Quelle justice ici ? Il est tout à fait logique qu'en cas d'infraction à la loi, les personnes soient punies, n'est ce pas ?

Fonctionnement général

On trouve des tribunaux, séparés en trois paliers :
Le Tribunal.
La Chambre d'Appel.
La Cour de Cassation.

Petit topo. Lorsque vous intentez une action en justice, vous vous adressez au Tribunal. Si votre requête est rejetée par le Tribunal, alors vous pouvez faire appel devant la Chambre d'Appel. Si votre requête est rejetée par cette dernière, alors vous pouvez former un pourvoi en cassation.

Sachez que si vous résidez à Alrun, c'est également à Edernys qu'il faut vous rendre.

Quelques informations de droit relatives aux irréels


♦ Pour l'heure, les Irréels commencent à être recensés. Pour l'heure, les Irréels ont peu de droits reconnus : celui au travail et au logement.
En conséquence, lorsqu'un meurtre d'Irréel est commis, on ne peut pas être réellement poursuivi pour ce crime, tout simplement parce que les Irréels ne sont pas encore considérés comme humains. On n'encourt donc en théorie aucune sanction (à part peut-être une peine symbolique d'un jour).
Toutefois, il serait très malavisé de s'amuser à se promener et tuer des Irréels à tous les coins de rue.
Ces décisions de justice prêtent énormément à controverse, et sont des arguments que les pro-Irréels peuvent pointer.

♦ A contrario, que se passe t-il si un Irréel tue un Réel ?!

Eh bien là, on a toujours aucune réglementation. C'est donc le juge qui se prononce sur la sanction.
On aura donc au choix deux "possibilités :
- le juge considère que l'Irréel doit purger une peine de prison (c'est un juge assez clément m'voyez).
- le juge considère que l'Irréel est défectueux, et le fait euthanasier.
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